Arrêtés et divers affichage

Arrêtés réglementaires

Arrêté municipal – Sécurité Domaine de ski nordique sur Lyand – 2024-25

Arrêté ministériel – Niveau de risque en matière d’influenza aviaire hautement pathogène – 05.12.2023

Voirie

Arrêté d’interdiction de circulation RD123 – Période hivernale 2024-2025 

Arrêté d’interdiction de circulation RD120 – Période hivernale 2024-2025

Arrêté circulation RD123 – Fête nordique du 19/01/2025

Arrêté municipal – Réglementation de la circulation Chemin du Martinet à Virieu le Petit – Jours scolaires

Arrêté voirie sur commune déléguée de Brénaz – INEO RESEAUX SUD – 2025

Autre

Autorisation de Travaux – Chartreuse d’Arvières

Elections 2025 à la Chambre d’Agriculture – Arrêté fixant la liste de candidats

Elections 2025 à la chambre d’agriculture – Listes provisoires des électeurs votant individuellement

Délibération – Mise en révision du SCOT du Bugey V2

Arrêté – Capture et transport de poisson – Giroud Pêche Professionnelle – 2024