Arrêtés et divers affichage

Arrêté relatif à la publication par extrait de décisions au titre du contrôle des structures des exploitations agricoles – 11.2025

Arrêté relatif à la publication par extrait de décisions au titre du contrôle des structures des exploitations agricoles – 09.2025

Arrêté préfectoral constatant la composition du conseil de la communauté de communes Bugey Sud

Décret no 2025-848 du 27 août 2025 fixant la date du renouvellement des conseillers municipaux

Réglementation brulage déchets verts :

Arrêté Départemental – Réglementation brulage déchets verts – Préservation de la qualité de l’air

Arrêté Départemental – Réglementation brulage déchets verts – Prévention risques incendie

Logigramme Brulage

Autres arrêtés réglementaires :

Arrêté – Réglementation suite aux foyers de dermatose nodulaire contagieuse bovine survenus dans l’Ain, la Savoie et Haute-Savoie

Arrêté – Destruction de l’espèces Sanglier du 01/07/2025 au 30/06/2026

Arrêté – Campagne cynégétique 2025-2026 dans le département de l’Ain

Arrêté – Autorisation tir chevreuil 2025-2026 dans le département de l’Ain

Arrêté – Espèces grand gibier 2025-2026 dans le département de l’Ain

Arrêté municipal – Sécurité Domaine de ski nordique sur Lyand – 2024-25

Voirie

Arrêté Départemental temporaire portant réglementation sur la RD120D à Lochieu du 01/12/2025 au 31/03/2026

Arrêté modifiant les limites d’agglomérations sur les routes départementales de la commune

Arrêté municipal réglementant la circulation RD69g à Lochieu du 22/09/2025 au 22/11/2025

Arrêté permanent portant instauration d’une limitation de vitesse à 30km /h (hameaux des Moulins d’Arvières et de Romagnieu)

Arrêté temporaire règlementant la circulation en agglomération par alternat de type “B15-C18” sur les routes départementales D30, D69 et D105 en agglomération.

Arrêté municipal – Réglementation de la circulation Chemin du Martinet à Virieu le Petit – Jours scolaires

Arrêté voirie sur commune déléguée de Brénaz – INEO RESEAUX SUD – 2025

Autre

Autorisation de Travaux – Chartreuse d’Arvières

Délibération – Mise en révision du SCOT du Bugey V2

Arrêté – Capture et transport de poisson – Giroud Pêche Professionnelle – 2024