Terrains agricoles soumis à demande d’autorisation d’exploiter – Demandeur : GAEC ELEVAGE GAILLARD
Réglementation brulage déchets verts :
Arrêté Départemental – Réglementation brulage déchets verts – Préservation de la qualité de l’air
Arrêté Départemental – Réglementation brulage déchets verts – Prévention risques incendie
Autres arrêtés réglementaires :
Arrêté autorisant destruction administrative des sangliers jusqu’au 31/05/2025
Arrêté municipal – Sécurité Domaine de ski nordique sur Lyand – 2024-25
Voirie
Arrêté portant permis de stationnement de grue – LOCHIEU – 17/02/2025 au 30/04/2025
Arrêté d’interdiction de circulation RD123 – Période hivernale 2024-2025
Arrêté d’interdiction de circulation RD120 – Période hivernale 2024-2025
Arrêté circulation RD123 – Fête nordique du 19/01/2025
Arrêté voirie sur commune déléguée de Brénaz – INEO RESEAUX SUD – 2025
Autre
Autorisation de Travaux – Chartreuse d’Arvières
Elections 2025 à la Chambre d’Agriculture – Arrêté fixant la liste de candidats
Elections 2025 à la chambre d’agriculture – Listes provisoires des électeurs votant individuellement
Délibération – Mise en révision du SCOT du Bugey V2
Arrêté – Capture et transport de poisson – Giroud Pêche Professionnelle – 2024
