Décret no 2025-848 du 27 août 2025 fixant la date du renouvellement des conseillers municipaux
Réglementation brulage déchets verts :
Arrêté Départemental – Réglementation brulage déchets verts – Préservation de la qualité de l’air
Arrêté Départemental – Réglementation brulage déchets verts – Prévention risques incendie
Autres arrêtés réglementaires :
Arrêté – Destruction de l’espèces Sanglier du 01/07/2025 au 30/06/2026
Arrêté – Campagne cynégétique 2025-2026 dans le département de l’Ain
Arrêté – Autorisation tir chevreuil 2025-2026 dans le département de l’Ain
Arrêté – Espèces grand gibier 2025-2026 dans le département de l’Ain
Arrêté municipal – Sécurité Domaine de ski nordique sur Lyand – 2024-25
Voirie
Arrêté départemental de circulation – RD120 Lochieu – 22 & 23/07/2025
Arrêté de circulation et de stationnement – Chemin du Catelay -25/06/2025 au 31/07/2025
Arrêté de circulation et de stationnement – Route de la Lavanche – 16 au 17 juin 2025
Arrêté Départemental de circulation – RD120 – 06/07/2025
Arrêté de circulation et de stationnement – Rue de Senouche – 2 juin au 2 août 2025
Arrêté de circulation et de stationnement – Route de Branfont – 2 juin au 2 août 2025
Arrêté réglementant la circulation et le stationnement – Virieu le Petit – 12/05/2025 au 16/06/2025
Arrêté voirie sur commune déléguée de Brénaz – INEO RESEAUX SUD – 2025
Autre
Autorisation de Travaux – Chartreuse d’Arvières
Délibération – Mise en révision du SCOT du Bugey V2
Arrêté – Capture et transport de poisson – Giroud Pêche Professionnelle – 2024