Arrêtés et divers affichage

Envoi d’arrêté de circulation pour manifestation – Montée du Gand Colombier

Arrêté préfectoral du 06/05/2026 modifiant l’arrêté préfectoral du 29/01/025 – IRISOLARIS

Récépissé déclaration – Projet de 2 forages de reconnaissance – Odynéo

Publicité terrains agricoles soumis à demande d’autorisation d’exploiter

Autorisation d’exploiter n° 0120260042 GAEC DES EGLANCES

Entretien de la végétation pour les lignes hautes tensions

ARVIEREenVALROMEY – TravauxPontSurArviere – Cd01

Arrêté de circulation – Prolongation fermeture hivernale Col du Grand Colombier

Prolongation arrêté de circulation RD123

Arrêté Préfectoral fixant les listes des candidats aux élections municipales du 15.03.2026 – 1er tour

Arrêté-Cadre “Sécheresse” dans le département de l’Ain

Arrêté relatif à la lutte contre les scolytes de l’épicéa commun dans les peuplements atteints

Arrêté relatif à la publication par extrait de décisions au titre du contrôle des structures des exploitations agricoles – 11.2025

Arrêté relatif à la publication par extrait de décisions au titre du contrôle des structures des exploitations agricoles – 09.2025

Arrêté préfectoral constatant la composition du conseil de la communauté de communes Bugey Sud

Décret no 2025-848 du 27 août 2025 fixant la date du renouvellement des conseillers municipaux

Réglementation brulage déchets verts :

Arrêté Départemental – Réglementation brulage déchets verts – Préservation de la qualité de l’air

Arrêté Départemental – Réglementation brulage déchets verts – Prévention risques incendie

Logigramme Brulage

Autres arrêtés réglementaires :

Arrêté – Réglementation suite aux foyers de dermatose nodulaire contagieuse bovine survenus dans l’Ain, la Savoie et Haute-Savoie

Arrêté – Destruction de l’espèces Sanglier du 01/07/2025 au 30/06/2026

Arrêté – Campagne cynégétique 2025-2026 dans le département de l’Ain

Arrêté – Autorisation tir chevreuil 2025-2026 dans le département de l’Ain

Arrêté – Espèces grand gibier 2025-2026 dans le département de l’Ain

Arrêté municipal – Sécurité Domaine de ski nordique sur Lyand – 2024-25

Voirie

Arrêté de circulation du 9 mai 2026 – Aindinoise

Arrêté de circulation du 11 au 15 mai 2026 – Travaux Montée du Four

Arrêté de circulation du 14 mai 2026 – Ultra Cycling 40 cols de l’Ain

arrêté de circulation pour travaux_BS-AT-2026-0576

arrêté de circulation pour travaux_BS-AT-2026-0575

Arrêté de circulation se déroulant le long de la RD120D, Lochieu, pour la période du 01122025 au 26062026.

Arrêté modifiant les limites d’agglomérations sur les routes départementales de la commune

Arrêté permanent portant instauration d’une limitation de vitesse à 30km /h (hameaux des Moulins d’Arvières et de Romagnieu)

Arrêté temporaire règlementant la circulation en agglomération par alternat de type “B15-C18” sur les routes départementales D30, D69 et D105 en agglomération.

Arrêté municipal – Réglementation de la circulation Chemin du Martinet à Virieu le Petit – Jours scolaires

Arrêté voirie sur commune déléguée de Brénaz – INEO RESEAUX SUD – 2025

Autre

https://arviere-en-valromey.fr/wp-content/uploads/sites/200/2026/04/SCOT-ArretProjetBilanConcertationTamponnee.pdf

Autorisation de Travaux – Chartreuse d’Arvières

Délibération – Mise en révision du SCOT du Bugey V2

Arrêté – Capture et transport de poisson – Giroud Pêche Professionnelle – 2024